Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIONTODO
/
SCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCA
SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4222773
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
SCA de SOCIETE D\'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION

Présentation de la marque SCA

Déposée le 3 novembre 2015 par SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIONTODO domicilié(e) 1 Place Gustave Eiffel - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 236 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION, SASCA, Madame Isabelle PERRIN domicilié(e) 1 place Gustave Eiffel - 94150 - RUNGIS - France.

La marque SCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCA arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : SASCA


SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION, Société en nom collectif - 1 Place Gustave Eiffel - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 535236681


SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION, SASCA, Madame Isabelle PERRIN - 1 place Gustave Eiffel - 94150 - RUNGIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles, liquides, solides et gazeux ; carburants ; carburants pour l'aviation ; kérosène ; additifs non-chimiques pour carburants, pour combustibles et pour lubrifiants.

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion de fichiers, de banques et de bases de donnée dans les domaines pétroliers ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de vente au détail de carburants.

Services de souscription d'assurance ; affaires et informations financières ; services de crédit ; services de cartes de paiement et de crédit et services financiers y afférents ; services de cartes de fidélité ; transferts électroniques de fonds ;

Approvisionnement en carburant : entretien, lavage et réparation de véhicules ; construction d'installations pétrolières.

Transport, distribution (livraison), stockage de marchandises, notamment de produits pétroliers ; location de véhicules.